SEANCE DU 16 JANVIER 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions orales
(p.
1
).
financement des études préalables
à la réalisation de projets d'équipements (p.
2
)
Question de M. André Vallet. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; André Vallet.
transport du bois arraché
pendant les tempêtes de décembre 1999 (p.
3
)
Question de M. Guy Vissac. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Guy Vissac.
modalités d'intervention des dde
pour les communes et leurs groupements (p.
4
)
Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; René-Pierre Signé.
liaison ferroviaire lyon-limoges (p. 5 )
Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-Pierre Demerliat.
formation pratique au secourisme (p. 6 )
Question de Mme Dinah Derycke. - M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Mme Dinah Derycke.
tracé du canal seine-nord (p. 7 )
Question de M. Pierre André. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Pierre André.
axes de circulation dans la vallée du rhône (p. 8 )
Question de M. Alain Dufaut. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Alain Dufaut.
création d'établissements publics d'aménagement
en ile-de-france (p.
9
)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
fonctionnement de la justice
dans le département d'eure-et-loir (p.
10
)
Question de M. Gérard Cornu. - Mme Marylise Lebranchu, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Gérard Cornu.
nombre des médecins anesthésistes (p. 11 )
Question de M. Bernard Fournier. - Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés ; M. Bernard Fournier.
situation du pôle santé de prades (p. 12 )
Question de M. Paul Blanc. - Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés ; M. Paul Blanc.
conditions d'attribution du macaron gic (p. 13 )
Question de M. Pierre-Yvon Trémel. - Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés ; M. Pierre-Yvon Trémel.
formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (p. 14 )
Question de M. Fernand Demilly. - MM. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche ; Fernand Demilly.
recherche fondamentale sur les maladies rares (p. 15 )
Question de M. Gérard Delfau. - MM. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche ; Gérard Delfau.
aides au maintien et au développement
des métiers d'art (p.
16
)
Question de M. Georges Mouly. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Georges Mouly.
fonctionnement du fonds d'intervention pour
la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (p.
17
)
Question de M. Michel Teston. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Michel Teston.
information des maires des petites communes
sur le passage à l'euro (p.
18
)
Question de M. Daniel Goulet. - MM. François Patriat, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation ; Daniel Goulet.
plan d'adaptation viticole
de la région de cognac (p.
19
)
Question de M. Jean-Pierre Raffarin. - MM. Jean Glavany, ministre de
l'agriculture et de la pêche ; Jean-Pierre Raffarin.
3.
Motion d'ordre
(p.
20
).
Suspension et reprise de la séance (p. 21 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
4.
Hommage aux victimes du tremblement de terre du Salvador
(p.
22
).
5.
Rappel au règlement
(p.
23
).
Mme Odette Terrade, M. le président.
6.
Date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale.
- Discussion d'une proposition de loi organique déclarée d'urgence (p.
24
).
M. le président.
Discussion générale : MM. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur ; Christian
Bonnet, rapporteur de la commission des lois ; Josselin de Rohan, Jean Arthuis,
Henri de Raincourt, Robert Badinter, le président, Guy-Pierre Cabanel.
Renvoi de la suite de la discussion.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
7.
Communication relative à une commission mixte paritaire
(p.
25
).
8.
Décision du Conseil constitutionnel
(p.
26
).
9.
Déchéance d'un sénateur
(p.
27
).
10.
Transmission d'un projet de loi
(p.
28
).
11.
Dépôts de propositions de loi
(p.
29
).
12.
Transmission d'une proposition de loi
constitutionnelle
(p.
30
).
13.
Dépôts de rapports
(p.
31
).
14.
Dépôt d'un avis
(p.
32
).
15.
Ordre du jour
(p.
33
).