SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Equipement, transports et logement
V. - TOURISME (p.
2
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques ; Mme Odette Terrade, MM. Jean Besson, Paul Dubrule, André Maman,
Bernard Plasait, Bernard Joly, Marcel Bony.
Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
Vote des crédits réservé.
I. - SERVICES COMMUNS
II. - URBANISME ET LOGEMENT (p.
3
)
MM. Jacques Pelletier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jacques Bellanger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'urbanisme ; Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour le logement ; Jacques Bimbenet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le logement social ; André Vezinhet, Patrick Lassourd, André Maman.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
M. Charles Revet, Mme Odette Terrade, MM. Marcel-Pierre Cléach, Gérard Le
Cam.
MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean-Claude Gayssot, ministre
de l'équipement, des transports et du logement.
Vote des crédits réservé.
III. - TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE
1.
Transports terrestres
2.
Sécurité routière
3.
Routes
(p.
5
)
MM. le président, Alain Lambert, président de la commission des finances.
MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les
transports ; Gérard Miquel, rapporteur spécial de la commission des finances,
pour les routes et la sécurité routière ; Jean-Claude Gayssot, ministre de
l'équipement, des transports et du logement.
MM. Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques, pour les transports terrestres ; Georges Gruillot, rapporteur pour
avis de la commission des affaires économiques, pour les routes et les voies
navigables ; le ministre.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
M. Jean Bernard, le ministre.
M. André Maman, le ministre.
M. Jean Puech, le ministre.
M. Yvon Collin, le ministre.
M. Pierre Lefebvre, le ministre.
M. Jacques Bellanger, le ministre.
M. Gérard Larcher, le ministre.
M. Philippe Madrelle, le ministre.
M. Jean-François Le Grand, le ministre.
Vote des crédits réservé.
Article 60
bis.
- Adoption (p.
7
)
Article additionnel après l'article 60
bis
(p.
8
)
Amendement n° II-16 rectifié de M. Jean-Pierre Plancade. - MM. Jean-Pierre Plancade, Auguste Cazalet, rapporteur spécial ; le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
3.
Commission mixte paritaire
(p.
10
).
4.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
11
).
Equipement, transports et logement
(suite)
III. - TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE
4.
Transport aérien et météorologie.
Budget annexe de l'aviation civile (p.
12
)
MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques, pour l'aviation civile et le transport aérien ; Pierre Lefebvre,
Jean-Pierre Plancade, Paul Girod.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement.
Crédits des titres III à VI. - Vote réservé (p.
13
)
Budget annexe de l'aviation civile (p.
14
)
Rejet des crédits figurant aux articles 35 et 36.
IV. - MER (p. 15 )
MM. Claude Lise, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la marine marchande ; Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances, pour les ports maritimes ; Mme Anne Heinis, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Suspension et reprise de la séance (p. 16 )
MM. Gérard Le Cam, André Maman.
MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement ; Alain Lambert, président de la commission des finances ; le
président.
Crédits des titres III à VI. - Rejet (p.
17
)
Article 60
ter.
- Adoption (p.
18
)
5.
Retrait de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la
Constitution
(p.
19
).
6.
Transmission d'un projet de loi
(p.
20
).
7.
Dépôt d'un rapport
(p.
21
).
8.
Ordre du jour
(p.
22
).