Séance du 15 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Démission d'un sénateur
(p.
1
).
3.
Poursuite des travaux d'une mission d'information
(p.
2
).
4.
Echec d'une commission mixte paritaire
(p.
3
).
5.
Modification de l'ordre du jour
(p.
4
).
6.
Missions d'information
(p.
5
).
7.
Activités physiques et sportives. -
Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p.
6
).
Discussion générale : M. James Bordas, rapporteur pour le Sénat de la
commission mixte paritaire ; Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse
et des sports ; Mme Hélène Luc.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p.
7
)
Vote sur l'ensemble (p.
8
)
M. Serge Lagauche.
Adoption de la proposition de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 9 )
8.
Réduction négociée du temps de travail. -
Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
10
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Jean Delaneau, président de la commission des affaires
sociales, en remplacement de M. Louis Souvet, rapporteur ; Alain Gournac, Guy
Fischer, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, M. Philippe Nogrix.
Clôture de la discussion générale.
Question préalable (p. 11 )
Motion n° 1 de la commission. - MM. le rapporteur, Philippe Nogrix, Mme Gisèle
Printz. - Adoption de la motion entraînant le rejet du projet de loi.
9.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
12
).
10.
Transmission de projets de loi
(p.
13
).
11.
Dépôt de rapports
(p.
14
).
12.
Ordre du jour
(p.
15
).