Séance du 6 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Emploi et solidarité
I. - EMPLOI (p.
2
)
MM. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis
Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le
travail et l'emploi ; Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission
des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; Mme Marie-Madeleine
Dieulangard, MM. Jean-Claude Carle, Dominique Leclerc, Guy Fischer, Georges
Mouly, Serge Lagauche, Dominique Larifla.
Mmes Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; Nicole Péry,
secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle.
Rejets des crédits.
Article 70 (p. 3 )
Amendements identiques n°s II-10 de la commission des finances et II-2 de la
commission des affaires sociales ; amendement n° II-14 de la commission des
affaires sociales. - M. le rapporteur spécial, Mmes Annick Bocandé, rapporteur
pour avis ; le secrétaire d'Etat. - Retrait des amendements n°s II-10 et II-2 ;
adoption de l'amendement n° II-14.
Adoption de l'article modifié.
II. - SANTÉ ET SOLIDARITÉ (p. 4 )
MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la solidarité ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
M. Claude Huriet, Mme Anne Heinis, M. Lucien Neuwirth, Mme Nicole Borvo, MM.
Bernard Cazeau, Jean-Pierre Cantegrit, Dominique Leclerc, Daniel Goulet.
Mmes Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation
professionnelle ; Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action
sociale ; MM. Claude Huriet, Jean Chérioux, rapporteur pour avis.
Crédits du titre III (p. 6 )
M. le rapporteur spécial, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
7
)
Article 70
bis
(p.
8
)
M. le rapporteur spécial, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article.
Education nationale, recherche et technologie
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p.
9
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Lucien Neuwirth, Ivan Renar, Georges Othily.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Serge Lagauche, André Maman.
MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie ; le rapporteur pour avis.
Crédits du titre III. - Rejet (p.
11
)
Crédits du titre IV (p.
12
)
MM. Jacques Valade, le ministre.
Rejet des crédits.
Crédits des titres V et VI (p.
13
)
III. - RECHERCHE ET TECHNOLOGIE (p.
14
)
MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Lucien Lanier, Ivan Renar, Georges Othily, Serge Lagauche, Albert Vecten.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
MM. Henri Revol, Pierre Laffitte, Mme Anne Heinis, M. le rapporteur spécial.
MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie ; Pierre Laffitte.
Crédits du titre III (p. 16 )
M. André Maman.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p. 17 )
3.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
18
).
4.
Textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
19
).
5.
Ordre du jour
(p.
20
).