Séance du 5 décembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Saisine du Conseil constitutionnel
(p.
1
).
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
2
).
4.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
3
).
Emploi et solidarité
(p.
4
)
III. - VILLE
MM. Alain Joyandet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard
Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du
Plan ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
; Mme Nelly Olin, MM. Guy Fischer, Gilbert Chabroux, Christian Demuynck, Mme
Gisèle Printz.
M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
Crédits du titre III (p. 5 )
Amendement n° II-25 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre
délégué, Guy Fischer, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des
finances ; Alain Lambert, président de la commission des finances. -
Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV. - Adoption (p.
6
)
Crédits du titre V (p.
7
)
Amendement n° II-26 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le
ministe délégué, Gérard Larcher, rapporteur pour avis. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre VI. - Adoption (p.
8
)
Jeunesse et sports
(p.
9
)
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Joseph Ostermann, Mme Hélène Luc.
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
MM. Franck Sérusclat, Rémi Herment, Bernard Joly, Philippe Madrelle, André
Maman.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Crédits du titre III (p. 11 )
Amendement n° II-33 de la commission. - M. Philippe Marini, rapporteur général
de la commission des finances ; Mmes le ministre, Hélène Luc, MM. Franck
Sérusclat, Joseph Ostermann, Alain Lambert, président de la commission des
finances. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 12 )
Amendement n° II-34 de la commission. - M. le rapporteur général, Mmes le
ministre, Hélène Luc, M. Franck Sérusclat. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
13
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
14
)
Culture
(p.
15
)
MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le cinéma et le théâtre dramatique ; Jack Ralite, Mme Danièle Pourtaud, MM. Denis Badré, Jean Clouet, Bernard Joly, Jean-Paul Hugot, Marcel Vidal, André Maman, Jean-Pierre Raffarin, Louis de Broissia, Franck Sérusclat.
Suspension et reprise de la séance (p. 16 )
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Crédits du titre III (p. 17 )
Amendement n° II-8 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre, MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances
; Ivan Renar, Mme Danièle Pourtaud. - Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-101 de M. Renar. - MM. Ivan Renar, le rapporteur spécial, le
rapporteur général, Mme le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 18 )
M. Ivan Renar.
Amendement n° II-9 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre, M. le rapporteur général, Mme Danièle Pourtaud, M. Jack Ralite. -
Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre V. - Adoption (p.
19
)
Crédits du titre VI (p.
20
)
M. Ivan Renar, Mme le ministre.
Adoption des crédits.
Communication (p. 21 )
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Paul
Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la
communication audiovisuelle ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour la presse écrite ; Ivan Renar, Mme
Danièle Pourtaud, MM. André Diligent, Michel Pelchat, Paul Girod, Henri Weber,
André Maman, Georges Othily.
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Lignes 44 et 45 de l'état E. - Adoption (p.
22
)
Article 63. - Adoption (p.
23
)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
I. -
Services généraux
(p.
24
)
Crédits des titres III à V. - Adoption (p.
25
)
5. Ordre du jour (p. 26 ).