Séance du 2 décembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1999. -
Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Défense (p. 2 )
MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour
l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; Alain Richard, ministre de la
défense ; François Trucy, rapporteur spécial de la commission des finances,
pour les dépenses ordinaires.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services
communs.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie » ; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ; Jean-Claude Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Air » ; André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Marine » ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
3.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
4
).
4.
Financement de la sécurité sociale pour 1999. -
Discussion d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
5
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; François Autain, Mme Nicole Borvo.
Clôture de la discussion générale.
M. Jean Delaneau, président de la commission des affaires sociales.
Suspension et reprise de la séance
(p.
6
)
Réserve de l'article 1er et du rapport annexé
Article 2 (p.
7
)
Amendements n°s 1 à 4 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
Jean-Pierre Fourcade. - Adoption des quatre amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 3 bis (p. 8 )
Amendement n° 5 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, MM.
Claude Domeizel, Guy Fischer. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 3
ter (supprimé)
Article 3
quater (supprimé)
(p.
9
)
Amendement n° 6 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 4 (p. 10 )
Amendements n°s 7 et 8 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. -
Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
5.
Souhaits de bienvenue à M. le président du parlement letton
(p.
11
).
6.
Financement de la sécurité sociale pour 1999. -
Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
12
).
Article additionnel après l'article 5 (p. 13 )
Amendement n° 46 rectifié de M. Oudin. - MM. Jacques Oudin, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait.
Article 6. - Adoption (p.
14
)
Article 7 (p.
15
)
Amendement n° 9 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 11 bis (supprimé) (p. 16 )
Amendement n° 10 de la commission. - MM. le rapporteur, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 11 quater (p. 17 )
Amendement n° 11 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 12 A (supprimé) (p. 18 )
Amendement n° 12 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 12 (p. 19 )
Amendement n° 13 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 13 bis (supprimé) (p. 20 )
Amendement n° 14 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Article 16 (p. 21 )
Amendements n°s 15 et 16 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat. - Adoption des deux amendements.
Amendement n° 17 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. -
Adoption.
Amendement n° 18 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 17 (p. 22 )
Amendement n° 19 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 18 (p. 23 )
Amendements n°s 20 et 21 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 19 (p. 24 )
Amendements n°s 22 et 23 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat, Dominique Leclerc. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 20 (p. 25 )
Amendements n°s 24 à 26 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat. - Adoption des trois amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 21 (p. 26 )
Amendement n° 27 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article 22 (p. 27 )
Amendement n° 28 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Bernard Murat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 22 bis (p. 28 )
Amendement n° 29 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
Dominique Leclerc. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 23 (p. 29 )
Amendements n°s 30 à 32 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire
d'Etat, Francis Giraud, le président, François Autain. - Adoption des trois
amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 24 (p. 30 )
Amendement n° 33 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
François Autain. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 25 (p. 31 )
Amendements n°s 34 et 35 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre.
- Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 26 bis (p. 32 )
Amendement n° 36 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 27 (p. 33 )
Amendement n° 37 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat,
Guy Fischer. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 27 bis (p. 34 )
Amendement n° 38 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 29 bis (p. 35 )
Amendement n° 39 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
Jacques Machet. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 31 bis (p. 36 )
M. Jean-Louis Lorrain.
Adoption de l'article.
Article 32 (p. 37 )
Amendement n° 40 de la commission. - MM. le rapporteur, le secrétaire d'Etat. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 33 (p. 38 )
Amendement n° 41 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. -
Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 34 (p. 39 )
Amendement n° 42 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 35 bis (p. 40 )
Amendement n° 43 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article 36 (p. 41 )
Amendement n° 44 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
Claude Domeizel. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 1er et rapport annexé
(précédemment réservé)
(p.
42
)
Amendement n° 45 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. -
Adoption.
Adoption de l'article et du rapport annexé modifiés.
Vote sur l'ensemble (p. 43 )
MM. Jean-Louis Lorrain, Jacques Machet, François Autain, Mme Nicole Borvo, M.
le président de la commission.
Adoption du projet de loi.
7.
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
(p.
44
).
8.
Mise au point au sujet d'un vote
(p.
45
).
MM. Jacques Bimbenet, le président.
9.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
46
).
Défense (suite) (p. 47 )
MM. Jacques Machet, Bernard Plasait, André Boyer, Philippe de Gaulle, Jean-Luc
Bécart.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Bertrand Delanoë, Jean-Guy Branger, Jacques Peyrat, André Vallet, Mme Anne
Heinis, M. Bertrand Auban.
10.
Modification de l'ordre du jour
(p.
48
).
Suspension et reprise de la séance (p. 49 )
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
11. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 50 ).
Défense (suite) (p. 51 )
MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Alain Richard, ministre de la défense.
Article 47 (p. 52 )
MM. Christian de La Malène, le ministre.
Adoption, par scrutin public, des crédits du titre III.
Adoption de l'article.
Article 48 (p. 53 )
Adoption des crédits des titres V et VI.
Adoption de l'article.
Affaires étrangères et coopération
(suite)
(p.
54
)
II. - COOPÉRATION (ET FRANCOPHONIE) (p.
55
)
M. Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme
Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, pour l'aide au développement ; MM. Jacques Legendre, rapporteur
pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la francophonie ;
Jean-Luc Bécart, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. André Ferrand, Jacques
Pelletier, Lucien Neuwirth, Michel Charasse.
M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
Adoption des crédits.
Articles additionnels avant l'article 75 A (p. 56 )
Amendements n°s II-98 et II-99 de la commission. - MM. le rapporteur spécial,
le ministre délégué, Lucien Neuwirth. - Retrait de l'amendement n° II-99 ;
adoption de l'amendement n° II-98 insérant un article additionnel.
12.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
57
).
13.
Dépôt d'un rapport
(p.
58
).
14.
Ordre du jour
(p.
59
).