Séance du 1er décembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Modification de l'ordre du jour
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 1999.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Outre-mer (p. 3 )
MM. Henri Torre, rapporteur spécial de la commission des finances ; Rodolphe
Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales, pour les aspects sociaux ; José Balarello, rapporteur pour avis de la
commission des lois, pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest,
rapporteur pour avis de la commission des lois, pour les territoires
d'outre-mer ; Paul Vergès, Claude Lise, Marcel Henry, Georges Othily, Gaston
Flosse, Michel Duffour, Dominique Larifla, Jean Huchon, Lylian Payet, Victor
Reux, Rodolphe Désiré, Simon Loueckhote, Edmond Lauret, Robert Laufoaulu, Mme
Lucette Michaux-Chevry.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de
l'intérieur par intérim.
Crédits du titre III (p. 4 )
Amendement n° II-35 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, Philippe
Marini, rapporteur général de la commission des finances ; le secrétaire
d'Etat, Michel Charasse, Guy Fischer. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 5 )
Amendement n° II-36 de la commission. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
6
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
7
)
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
Affaires étrangères et coopération
I. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p.
8
)
MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; André
Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Guy
Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les
relations culturelles extérieures ; Mme Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis
de la commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles,
scientifiques et techniques ; MM. Xavier de Villepin, président de la
commission des affaires étrangères ; Pierre Mauroy, Jean-Pierre Cantegrit,
Serge Mathieu, Jean-Michel Baylet, Serge Vinçon, Hubert Durand-Chastel, Mmes
Danielle Bidard-Reydet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. André Ferrand, Aymeri
de Montesquiou, Robert Del Picchia, Guy Penne, Jacques Legendre, Gérard
Roujas.
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
9
)
Crédits du titre IV (p.
10
)
Amendement n° II-83 rectifié de Mme Michaux-Chevry. - Mme Lucette
Michaux-Chevry, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p. 11 )
4.
Transmission d'un projet de loi constitutionnelle
(p.
12
).
5.
Transmission d'un projet de loi
(p.
13
).
6.
Dépôt d'un rapport supplémentaire
(p.
14
).
7.
Dépôt d'une résolution
(p.
15
).
8.
Dépôt d'un rapport
(p.
16
).
9.
Ordre du jour
(p.
17
).