Séance du 2 juin 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions orales
(p.
1
).
CRÉATION D'UN REVENU MINIMUM
À WALLIS-ET-FUTUNA (p.
2
)
Question de M. Basile Tui. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Basile Tui.
AVENIR DES ÉCOLES DE PUÉRICULTURE (p. 3 )
Question de Mme Nicole Borvo. - M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Mme Nicole Borvo.
RÉCUPÉRATION DE TVA PAR LES COMMUNES
SUR LES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS RÉALISÉS
EN FAVEUR DES PME (p.
4
)
Question de M. Jacques de Menou. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Jacques de Menou.
AVENIR DE l'ENSEIGNEMENT MARITIME (p. 5 )
Question de M. Alain Gérard. - MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Alain Gérard.
AVENIR DE LA POLITIQUE DES « PAYS » (p. 6 )
Question de M. Georges Mouly. - Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Georges Mouly.
AVENIR DE LA SOCIÉTÉ ÉCO-EMBALLAGES (p. 7 )
Question de M. Christian Demuynck. - Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; M. Christian Demuynck.
AVENIR DU THÉÂTRE DES AMANDIERS DE NANTERRE (p. 8 )
Question de M. Michel Duffour. - Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication ; M. Michel Duffour.
FORCES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
DANS LE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT (p.
9
)
Question de M. Gérard Delfau. - Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication ; M. Gérard Delfau.
RESPECT DES DROITS DE L'HOMME (p. 10 )
Question de M. Franck Sérusclat. - MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie ; Franck Sérusclat.
ENSEIGNEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES
DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES (p.
11
)
Question de M. Marcel Lesbros. - MM. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie ; Marcel Lesbros.
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
3.
Polices municipales.
- Discussion d'un projet de loi (p.
13
).
Discussion générale : M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
MM. Jean-Paul Delevoye, rapporteur de la commission des lois ; Jean-Claude
Peyronnet, Georges Othily.
4.
Souhaits de bienvenue à une délégation de sénateurs espagnols
(p.
14
).
5.
Polices municipales.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
15
).
Discussion générale
(suite)
: MM. Michel Duffour, Daniel Eckenspieller,
Jean-Jacques Hyest, José Balarello, André Vallet, Christian Demuynck, Daniel
Hoeffel, Philippe Richert, Jean-Paul Amoudry.
Clôture de la discussion générale.
MM. le ministre, le président.
6.
Organisme extraparlementaire
(p.
16
).
7.
Transmission d'un projet de loi
(p.
17
).
8.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
18
).
9.
Transmission de propositions de loi
(p.
19
).
10.
Dépôt d'un rapport
(p.
20
).
11.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
21
).
12.
Ordre du jour
(p.
22
).