SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Agriculture et pêche (p. 2 )
MM. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Alain Pluchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'agriculture ; Josselin de Rohan, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la pêche ; Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'aménagement rural ; William Chervy, en remplacement de M. Aubert Garcia, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les industries agricoles et alimentaires ; Albert Vecten, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement agricole ; Jean-Michel Baylet.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT
3.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Hongrie
(p.
4
).
4.
Conférence des présidents
(p.
5
).
5.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
6
).
Agriculture et pêche (suite) (p. 7 )
MM. Louis Minetti, Gérard César, Michel Souplet, Jean Grandon, Serge Mathieu,
Jean-Marc Pastor, Bernard Joly, Yann Gaillard, Rémi Herment, Roland du Luart,
Marcel Bony, Robert-Paul Vigouroux, Jean Bizet, Louis Moinard, Jean-Paul
Emorine, Marcel Vidal, Michel Doublet, Jean-Paul Amoudry, Henri Weber, Alain
Dufaut.
6.
Modification de l'ordre du jour
(p.
8
).
7.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
9
).
Agriculture et pêche (suite) (p. 10 )
M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Crédits du titre III (p. 11 )
M. Louis Minetti.
Amendement n° II-29 rectifié de la commission des finances. - MM. Joël Bourdin,
rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre, Louis Minetti.
- Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 12 )
M. Paul Raoult.
Amendements n°s II-30 rectifié de la commission des finances et II-32 à II-34
de M. François. - MM. le rapporteur spécial, Philippe François, le ministre. -
Retrait des amendements n°s II-32 à II-34 ; adoption, par scrutin public, de
l'amendement n° II-30 rectifié.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre V. - Adoption (p.
13
)
Crédits du titre VI (p.
14
)
Amendement n° II-35 de M. Bourges. - MM. Gérard César, le rapporteur spécial,
le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits.
Article 62 A. - Adoption (p.
15
)
Budget annexe des prestations sociales agricoles
(p.
16
)
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
MM. Bernard Seillier, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales ; Louis Minetti, Alphonse Arzel, Gérard Roujas, Georges Mouly, Michel
Moreigne.
MM. le président, Christian Poncelet, président de la commission des finances ;
Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Adoption des crédits figurant aux articles 32 et 33.
Article additionnel après l'article 62
quater
(p.
18
)
Amendement n° II-31 de M. Minetti. - MM. Louis Minetti, le ministre. - Retrait.
Intérieur et décentralisation
DÉCENTRALISATION (p.
19
)
MM. Michel Mercier, rapporteur spécial de la commission des finances ; André
Bohl, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Daniel Hoeffel, Jean
Puech, René Régnault, André Vallet, Jean Dérian, Alain Vasselle, Philippe
Arnaud, Alain Dufaut.
MM. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, Christian Poncelet,
président de la commission des finances.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
20
)
Crédits du titre IV (p.
21
)
M. Daniel Goulet, Mme Hélène Luc.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p. 22 )
8.
Transmission d'un projet de loi
(p.
23
).
9.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
24
).
10.
Ordre du jour
(p.
25
).