SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Financement de la sécurité sociale pour 1998. -Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p. 1 ).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Charles Descours, rapporteur ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Mmes Dinah Derycke, Nicole Borvo. M. Jean Chérioux.
Clôture de la discussion générale.

Exception d'irrecevabilité (p. 2 )

Motion n° 1 de la commission. - MM. le président de la commission, le secrétaire d'Etat, Mmes le ministre, Nicole Borvo, MM. Louis Boyer, Alain Gournac, Claude Estier, Michel Souplet. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

3. Rappel au règlement (p. 3 ).
MM. Jacques Habert, le président.

Suspension et reprise de la séance (p. 4 )

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

4. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 5 ).

Emploi et solidarité

I. - EMPLOI (p. 6 )

MM. Philippe Marini, en remplacement de M. Emmanuel Hamel, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Jean Madelain, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales.

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

M. Jean-Claude Carle, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Bernard Joly, Guy Fischer, Alain Gournac, Georges Mazars, André Jourdain.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.

Crédits du titre III (p. 7 )

Amendement n° II-24 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, M. Guy Fischer. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 8 )

Amendement n° II-25 rectifié de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le ministre, MM. Guy Fischer, Gérard Delfau, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Jacques Habert, le président de la commission des affaires sociales. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 9 )

II. - SANTÉ, SOLIDARITÉ ET VILLE

Santé et solidarité
(p. 10 )

MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la santé ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour les affaires sociales ; François Autain.

5. Décès d'un ancien sénateur (p. 11 ).

6. Désignation d'un sénateur en mission (p. 12 ).

Suspension et reprise de la séance (p. 13 )

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

7. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 14 ).

Emploi et solidarité

II. - SANTÉ, SOLIDARITÉ ET VILLE

Santé et solidarité
(suite) (p. 15 )

Mmes Joëlle Dusseau, Nicole Borvo, MM. Lucien Neuwirth, Jean-Pierre Cantegrit, Jacques Habert, Pierre Biarnès, Georges Othily, Gérard Larcher.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

Crédits du titre III (p. 16 )

Amendement n° II-26 rectifié de la commission des finances. - M. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes le ministre, Nicole Borvo, MM. François Autain, Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; Mme Joëlle Dusseau. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.

Crédits du titre IV (p. 17 )

Mme Odette Terrade.
Amendement n° II-27 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial, Mmes le ministre, Joëlle Dusseau, MM. le président de la commission des affaires sociales ; le secrétaire d'Etat, François Autain, Mme Nicole Borvo. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.

Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p. 18 )

Articles additionnels après l'article 66 (p. 19 )

Amendements n°s II-21 et II-22 rectifié de la commission des affaires sociales. - M. Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme le ministre, M. le rapporteur spécial, Mme Nicole Borvo, M. François Autain. - Adoption des amendements insérant deux articles additionnels.
Amendement n° II-28 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, Mme le ministre. - Retrait.

Suspension et reprise de la séance (p. 20 )

Ville et intégration
(p. 21 )

MM. Philippe Marini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la ville ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Gisèle Printz, Joëlle Dusseau, MM. Guy Fischer, Daniel Eckenspieller.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; MM. Gérard Larcher, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial.

Crédits du titre III. - Adoption par scrutin public (p. 22 )

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 23 )

8. Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire (p. 24 ).

9. Dépôt de propositions de loi (p. 25 ).

10. Dépôt de propositions d'acte communautaire (p. 26 ).

11. Ordre du jour (p. 27 ).