SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
1
).
3.
Financement de la sécurité sociale pour 1998. -
Discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
MM. Charles Descours, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les équilibres financiers généraux et l'assurance maladie ; Jacques Machet, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour la famille ; Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance vieillesse ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales ; Mmes Joëlle Dusseau, Nicole Borvo, M. Georges Gruillot.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
MM. Claude Huriet, Bernard Seillier, François Autain, François Lesein, Guy
Fischer, Alain Gournac, Jean-Louis Lorrain, Mme Marie-Madeleine Dieulangard,
MM. Bernard Joly, Emmanuel Hamel, Michel Mercier, Mme Dinah Derycke.
Mme le ministre, MM. le secrétaire d'Etat, Charles Descours, rapporteur.
Clôture de la discussion générale.
MM. Charles Descours, rapporteur ; le président. Renvoi de la suite de la
discussion.
4.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
4
).
5.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
5
).
6.
Ordre du jour
(p.
6
).