SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

1. Procès-verbal (p. 0 ).

2. Souhaits de bienvenue à une délégation du parlement hellénique (p. 1 ).

3. Edification d'un monument au mont Valérien. - Discussion des conclusions du rapport d'une commission (p. 2 ).
Discussion générale : MM. Robert Badinter, rapporteur de la commission des lois ; Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Mme Hélène Luc, M. Maurice Schumann.
Clôture de la discussion générale.

Article 1er (p. 3 )

M. Jacques Larché, président de la commission des lois.
Adoption, par scrutin public, de l'article.
MM. le secrétaire d'Etat, le président de la commission.
Renvoi à la commission des conclusions du rapport.

Suspension et reprise de la séance (p. 4 )

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

4. Education nationale. - Débat sur une déclaration du Gouvernement (p. 5 ).
MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles.

PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

MM. le président, le ministre.
MM. Philippe Richert, André Maman, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Pierre Laffitte, Mme Hélène Luc, MM. Joseph Ostermann, James Bordas.

Suspension et reprise de la séance (p. 6 )

PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD

MM. Franck Sérusclat, Ivan Renar, Jean-Pierre Camoin, Pierre Martin, Jacques Legendre.
MM. le ministre, le président de la commission.
Clôture du débat.

5. Dépôt d'une résolution (p. 7 ).

6. Dépôt de propositions d'acte communautaire (p. 8 ).

7. Dépôt de rapports (p. 9 ).

8. Ordre du jour (p. 10 ).