SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Rappel au règlement
(p.
1
).
MM. Emmanuel Hamel, le président, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de
la solidarité.
3.
Dépôt d'un rapport en application d'une loi
(p.
2
).
4.
Emploi des jeunes.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
3
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires
sociales ; Alain Gournac, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, M. Guy Fischer, Mme
Joëlle Dusseau, MM. Philippe Darniche, Jean-Claude Carle, Louis Moinard, Jean
Chérioux.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
5.
Candidatures à des commissions
(p.
5
).
6.
Emploi des jeunes.
- Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
6
).
Discussion générale (
suite
) : MM. Roland Huguet, Paul Vergès, Bernard
Joly, Bernard Plasait, Francis Grignon, Gérard Larcher, Michel Charasse, Yvon
Collin, Jean-Louis Lorrain, René Trégouët, Georges Mazars, Mme Annick Bocandé,
MM. André Jourdain, Gérard Roujas, Serge Franchis, Daniel Eckenspieller, Claude
Lise, Mmes Lucette Michaux-Chevry, Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 7 )
MM. Adrien Gouteyron, Alain Vasselle, Joseph Ostermann, Alain Joyandet,
Jean-Paul Delevoye.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
MM. Christian Poncelet, Gérard Delfau, Philippe Adnot, Paul Girod.
7.
Nomination de membres de commissions
(p.
8
).
Suspension et reprise de la séance
(p.
9
)
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
8. Emploi des jeunes. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 10 ).
Article 1er ( suite ) (p. 11 )
Amendement n° 30 de M. Carle. - M. Jean-Claude Carle. - Retrait.
Article L. 322-4-18 du code du travail (p. 12 )
Amendement n° 1 de la commission et sous-amendements n°s 95, 97, 98, 152, 99 de
M. Gournac, 31 rectifié de M. Carle, 68, 69 de Mme Dusseau, 144 rectifié de M.
Laffitte, 96 de M. Jourdain, 52 rectifié de M. Lauret, 89 de Mme Olin et 75 de
M. Joyandet ; amendements n°s 23 de M. Lorrain et 60 de Mme Dieulangard. - MM.
Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Alain
Gournac, Jean-Claude Carle, Mme Joëlle Dusseau, MM. Bernard Joly, André
Jourdain, Edmond Lauret, Mme Nelly Olin, MM. Alain Joyandet, Jean-Louis
Lorrain, Mmes Marie-Madeleine Dieulangard, Martine Aubry, ministre de l'emploi
et de la solidarité ; MM. Ivan Renar, Philippe Marini, Jean-Pierre Fourcade,
président de la commission des affaires sociales ; Jean Chérioux, Paul Girod,
Claude Huriet, Alain Vasselle. - Retrait des sous-amendements n°s 97, 98 et 152
; rejet des sous-amendements n°s 68 et 69 ; adoption des sous-amendements n°s
95, 31 rectifié, 144 rectifié, 96, 52 rectifié, 99, 89, 75 et de l'amendement
n° 1 modifié, les amendements n°s 23 et 60 devenant sans objet.
Amendement n° 2 de la commission et sous-amendements n°s 70, 71 de Mme Dusseau,
100 de M. Gournac et 62 rectifié de Mme Dieulangard. - M. le rapporteur, Mme
Joëlle Dusseau, M. Alain Gournac, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, le ministre
M. le président de la commission, Mme Danielle Bidard-Reydet. - Rejet des
sous-amendements n°s 70 et 71 ; adoption des sous-amendements n°s100, 62
rectifié et de l'amendement n° 2 modifié.
Amendement n° 54 de M. Franchis. - MM. Serge Franchis, le rapporteur, Mme le
ministre. - Retrait.
Amendement n° 107 de M. Gournac. - MM. Alain Gournac, le rapporteur, Mme le
ministre. - Adoption.
Amendement n° 3 de la commission et sous-amendements n°s 32 rectifié de M.
Carle et 101 de M. Gournac ; amendements n°s 118 de M. Fischer et 63 de Mme
Dieulangard. - MM. le rapporteur, Jean-Claude Carle, Alain Gournac, Guy
Fischer, Mmes Marie-Madeleine Dieulangard, le ministre. - Adoption des
sous-amendements n°s 32 rectifié, 101 et de l'amendement n° 3 modifié, les
amendements n°s 118 et 63 devenant sans objet.
Amendement n° 43 rectifié
bis
de M. Trégouët. - MM. René Trégouët, le
rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Amendements n°s 24 de M. Lorrain, et 44 de M. Trégouët. - MM. Jean-Louis
Lorrain, René Trégouët, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait de
l'amendement n° 24 ; rejet de l'amendement n° 44.
Amendements n°s 33 de M. Carle, 4 de la commission et sous-amendements n°s 153
de M. Vasselle et 119 rectifié de M. Fischer ; amendement n° 145 de Mme
Dieulangard. - MM. Jean-Claude Carle, le rapporteur, Alain Vasselle, Guy
Fischer, Mmes Marie-Madeleine Dieulangard, le ministre, M. Philippe Marini. -
Adoption de l'amendement n° 33 ; retrait du sous-amendement n° 153 ; adoption
du sous-amendement n° 119 rectifié et de l'amendement n° 4 modifié,
l'amendement n° 145 devenant sans objet.
Amendements n°s 76 de M. Joyandet et 108 de M. Gournac. - MM. Alain Joyandet,
Alain Gournac, le rapporteur ; Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n°
76, l'amendement n° 108 devenant sans objet.
Amendement n° 61 rectifié de Mme Cerisier-ben Guiga. - Mme Monique Cerisier-ben
Guiga, M. le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait.
Reprise de l'amendement n° 61 rectifié
bis
par M. Marini. - MM. Claude
Huriet, Philippe Marini, Mme le ministre, M. le président de la commission. -
Adoption.
Amendement n° 120 de M. Fischer. - MM. Jean Derian, le rapporteur, Mme le
ministre. - Rejet.
Amendements n°s 64 de Mme Dieulangard, 121 de M. Fischer et 109 de M. Gournac.
- MM. Roland Huguet, Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Alain Gournac, le
rapporteur, Mme le ministre, M. Alain Vasselle. - Adoption de l'amendement n°
64, les amendements n°s 121 et 109 devenant sans objet.
Amendement n° 5 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. -
Adoption.
Amendements n°s 6 de la commission et 122 de M. Fischer. - M. le rapporteur,
Mmes Odette Terrade, le ministre, Gisèle Printz. - Adoption de l'amendement n°
6, l'amendement n° 122 devenant sans objet.
Adoption de l'article du code, modifié.
Renvoi de la suite de la discussion.
9.
Communication de l'adoption définitive d'une proposition d'acte
communautaire
(p.
13
).
10.
Transmission d'un projet de loi
(p.
14
).
11.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
15
).
12.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
16
).
13.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
17
).
14.
Clôture de la session
(p.
18
).