Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Raymond VALL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Raymond VALL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


  • Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844) et TV5 Monde (P847) (Projet de loi de finances pour 2019)
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part
    • Rapport numéro 264, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées