Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives

    Rapport numéro 614

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    La filière semencière française : état des lieux et perspectives

    Rapport numéro 612

  3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR

    Rapport numéro 613

  4. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les médicaments biosimilaires

    Rapport numéro 439

  5. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises

    Rapport numéro 271 Tome II

  6. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

    Rapport numéro 333

  7. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

    Rapport numéro 326

  8. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

    Rapport numéro 176 Tome II

  9. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises

    Rapport numéro 271 Tome I

  10. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les drones et la sécurité des installations nucléaires

    Rapport numéro 267

  11. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

    Rapport numéro 176 Tome I

  12. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

    Rapport numéro 133

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Ecologie, développement et mobilité durables : énergie ( Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis numéro 109 Tome II

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse

    Rapport numéro 550

  3. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

    Avis numéro 598


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