Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Alain SCHMITZ

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain SCHMITZ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


  • Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
    • Rapport numéro 521, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
  • Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
    • Rapport numéro 640, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication