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TurcRapports déposés par Mme Frédérique PUISSAT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Frédérique PUISSAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
- Proposition de loi Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
- Rapport numéro 17, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi Inclusion dans l'emploi par l'activité économique
- Rapport numéro 89, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2021)
- Avis numéro 141 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
