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TurcRapports déposés par M. Alain MILON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
- Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
- Avis numéro 380, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions
- Avis numéro 415, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
- Rapport numéro 546, fait au nom de la commission des affaires sociales
