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TurcRapports déposés par M. Alain MILON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l'année 2020
- Rapport d'information numéro 286, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Les GHT : un outil mal adapté à la territorialisation du soin
- Rapport d'information numéro 22, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2021)
- Avis numéro 141 Tome IV, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- Rapport numéro 356, fait au nom de la commission des affaires sociales
