de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche ( Projet de loi de finances pour 2023)
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Rapports déposés par M. Frédéric MARCHAND : session 2022-2023
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Frédéric MARCHAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.