Rapports déposés par M. François MARC : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François MARC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des finances

DOFP 2013-2017 : une trajectoire équilibrée pour les comptes publics

Rapport d'information numéro 659
11/07/2012
de la commission des finances

Valeurs locatives cadastrales : la reprise rapide de la révision des locaux professionnels, un préalable à la seconde étape pour les locaux d'habitation

Rapport d'information numéro 593 • L'Essentiel (synthèse)
13/06/2012

Rapports législatifs

de la commission des finances

Relations avec les collectivités territoriales ( Projet de loi de finances pour 2012)

Rapport général Tome III Annexe 23
17/11/2011
de la commission des finances

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011

Rapport numéro 658 Tome II
11/07/2012
de la commission des finances

Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011

Rapport numéro 658 Tome I
11/07/2012
de la commission des finances

Rapport ( Projet de loi de finances rectificative pour 2012)

Rapport numéro 689 Tome I
23/07/2012
de la commission des finances

Tableau comparatif ( Projet de loi de finances rectificative pour 2012)

Rapport numéro 689 Tome II
23/07/2012
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Rapport numéro 726
30/07/2012

Page mise à jour le 19 avril 2024