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TurcRapports déposés par M. François MARC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François MARC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne
- Rapport d'information numéro 590, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
- Rapport d'information numéro 122, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Affaires européennes (Projet de loi de finances pour 2017)
- Rapport général Tome II Fascicule 2, fait au nom de la commission des finances
- Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)
- Rapport numéro 645 Tome II, fait au nom de la commission des finances
