Rapports déposés par M. Jean-François LONGEOT : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François LONGEOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission d'enquête

    Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport ( Proposition de résolution sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée)

    Rapport numéro 517 Tome I (président)

  2. de la commission d'enquête

    Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions ( Proposition de résolution sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée)

    Rapport numéro 517 Tome II (président)


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