Rapports déposés par M. Marc LAMÉNIE : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc LAMÉNIE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux droits des femmes

    Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin

    Rapport d'information numéro 597 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Rapport général Tome III Annexe 5


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