Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
- Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile
- Rapport d'information numéro 370, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm
- Rapport d'information numéro 56, fait au nom de la commission des finances
- Inventer les solidarités de demain face à la nouvelle donne générationnelle
- Rapport d'information numéro 38, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi de finances pour 2019)
- Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport