Rapports déposés par M. Jean-François HUSSON : session 2014-2015

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles

    Rapport numéro 88

  2. de la commission des finances

    Ecologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2015)

    Rapport général Tome III Annexe 10 Volume 1

  3. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Avis numéro 236

  4. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

    Avis numéro 491

  5. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014

    Rapport numéro 604 Tome II


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