Rapports déposés par M. Jean-François HUSSON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
Rapports d'information
- La préparation et la mise en oeuvre du plan de relance
- Rapport d'information numéro 571, fait au nom de la commission des finances
- Projet de décret d'avance relatif au financement du plan de résilience économique et sociale
- Rapport d'information numéro 600, fait au nom de la commission des finances
- Protection des épargnants
- Rapport d'information numéro 20, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Rapport numéro 153, fait au nom de la commission des finances
- Proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques
- Rapport numéro 150, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Plan de relance - Plan d'urgence face à la crise sanitaire (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome III Annexe 22, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- Le budget de 2022 et son contexte économique et financier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome I, fait au nom de la commission des finances
- Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome II Fascicule 1, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Rapport numéro 179, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Rapport numéro 191, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de finances pour 2022
- Rapport numéro 236, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi de finances pour 2022
- Rapport numéro 292, fait au nom de la commission des finances