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TurcRapports déposés par M. Hubert HAENEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Hubert HAENEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2003-2004
Rapports d'information
- La candidature de la Turquie à l'Union européenne
- Rapport d'information numéro 279, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
- Projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe
- Rapport d'information numéro 3, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
Rapports législatifs
- Justice (Projet de loi de finances pour 2004)
- Rapport général Tome III Annexe 27, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
