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TurcRapports déposés par M. Hubert HAENEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Hubert HAENEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2001-2002
Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
- L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux
- Rapport d'information numéro 295, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
- La répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres
- Rapport d'information numéro 249, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
- Pour une meilleure transposition des directives
- Rapport d'information numéro 250, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
- Les moyens de fonctionnement de l'ensemble des ervices de la justice du département du Haut-Rhin
- Rapport d'information numéro 27, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Justice (Projet de loi de finances pour 2002)
- Rapport général Tome III Annexe 31, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la justice
- Avis numéro 374, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
