Rapports déposés par M. Hubert HAENEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Hubert HAENEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2009-2010
Rapports d'information
- Rapport sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne
- Rapport d'information numéro 119, fait au nom de la commission des affaires européennes
- L'évolution du rôle européen du Sénat
- Rapport d'information numéro 24, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Proposition de résolution portant sur la protection temporaire
- Rapport numéro 197, fait au nom de la commission des affaires européennes