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TurcRapports déposés par Mme Jocelyne GUIDEZ
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Jocelyne GUIDEZ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2022)
- Avis numéro 166 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi relative au monde combattant
- Rapport numéro 491, fait au nom de la commission des affaires sociales
