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Rapports déposés par Mme Catherine DUMAS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine DUMAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2007-2008

Session 2010-2011

La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'Histoire
- Rapport d'information numéro 507, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport