Rapports déposés par M. Gérard DÉRIOT : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard DÉRIOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport numéro 103
21/10/2015
de la commission des affaires sociales

Accidents du travail et maladies professionnelles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome VI • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission mixte paritaire

Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport numéro 306
19/01/2016

Page mise à jour le 20 avril 2024