Rapports déposés par M. Marc DAUNIS : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc DAUNIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales face au Covid-19

    Rapport d'information numéro 625

  2. de la commission des affaires économiques

    Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VII : Numérique, télécoms et postes

    Rapport d'information numéro 535 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)


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