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TurcRapports déposés par M. Alain CHATILLON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain CHATILLON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Donner la parole aux petites et moyennes entreprises françaises
- Rapport d'information numéro 573, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Moderniser la politique européenne de concurrence
- Rapport d'information numéro 603, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome V : Industrie
- Rapport d'information numéro 535 Tome V, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2020)
- Avis numéro 141 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires économiques
