Rapports déposés par M. Martial BOURQUIN : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Martial BOURQUIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la mission commune d'information sur Alstom

    Faire gagner la France dans la compétition industrielle mondiale (tome II : volet Stratégie industrielle)

    Rapport d'information numéro 551

  2. de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales

    Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

    Rapport d'information numéro 526

  3. de la mission commune d'information sur Alstom

    SIEMENS-ALSTOM : pour un géant du ferroviaire véritablement franco-allemand (tome I : volet Alstom)

    Rapport d'information numéro 449 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis numéro 109 Tome III • L'Essentiel (synthèse)


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