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Rapports déposés par M. Didier BOULAUD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Didier BOULAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


Rapports d'information

  • L'avenir des forces nucléaires françaises
  • Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

Rapports législatifs

  • Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2012)
    • Avis numéro 108 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
    • Rapport numéro 126, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d'une instance de surveillance des enchères et projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication de plates-formes d'enchères communes
    • Rapport numéro 171, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure
    • Rapport numéro 409, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées