Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    L'avenir des forces nucléaires françaises

    Rapport d'information numéro 668

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

    Rapport d'information numéro 207

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : environnement et prospective de la politique de défense ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 108 Tome V

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

    Rapport numéro 126

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d'une instance de surveillance des enchères et projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication de plates-formes d'enchères communes

    Rapport numéro 171

  4. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure

    Rapport numéro 409


Page mise à jour le