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TurcRapports déposés par M. Bernard BONNE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BONNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
- Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome III, fait au nom de la commission des affaires sociales
