Rapports déposés par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Christine BONFANTI-DOSSAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen)

    Rapport numéro 480 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la CE Incendie de l'usine Lubrizol

    Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen)

    Rapport numéro 480 Tome II


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