Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises

    Rapport d'information numéro 793L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée

    Rapport d'information numéro 794L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat

    Rapport d'information numéro 108

  4. de la délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »

    Rapport d'information numéro 40

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental ( Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis numéro 166 Tome IX

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité

    Rapport numéro 362

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice

    Rapport numéro 455


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