Session 2019-2020

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

• Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale
  
  • Rapport d'information numéro 626, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat
  
  • Rapport d'information numéro 579, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable
  
  • Rapport d'information numéro 434, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Les collectivités territoriales face au Covid-19
  
  • Rapport d'information numéro 625, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?
  
  • Rapport d'information numéro 475, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire
  
  • Rapport d'information numéro 501, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019
  
  • Rapport d'information numéro 219, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne
  
  • Rapport d'information numéro 131, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2020)
  
  • Avis numéro 142 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Projet de loi Accords France-Turkménistan et France-États-Unis
  
  • Rapport numéro 352, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées