Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la délégation aux collectivités territoriales

    Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale

    Rapport d'information numéro 626

  2. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les élus locaux et le confinement : enseignements de la consultation nationale du Sénat

    Rapport d'information numéro 579

  3. de la délégation aux collectivités territoriales

    Bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable

    Rapport d'information numéro 434

  4. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales face au Covid-19

    Rapport d'information numéro 625

  5. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?

    Rapport d'information numéro 475

  6. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire

    Rapport d'information numéro 501

  7. de la délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019

    Rapport d'information numéro 219

  8. de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

    Rapport d'information numéro 131L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : Préparation et emploi des forces ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis numéro 142 Tome VIL'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi Accords France-Turkménistan et France-États-Unis

    Rapport numéro 352


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