Rapports déposés par M. Michel BERSON : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BERSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets

    Rapport d'information numéro 684

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Rapport général Tome III Annexe 25

  2. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)

    Rapport numéro 645 Tome II


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