Rapport d'information n° 538 (2021-2022) de M. Vincent CAPO-CANELLAS , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 février 2022
Disponible au format PDF (8,9 Moctets)
-
AVANT-PROPOS
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
-
I. LE SOUTIEN DU SECTEUR PENDANT LA CRISE A
ÉTÉ EFFICACE, MAIS LA SORTIE DES DISPOSITIFS TEMPORAIRES N'EST
PAS SANS RISQUES
-
II. DES DÉFIS STRUCTURANTS QUI SUPPOSENT
D'INSCRIRE LES SOUTIENS PUBLICS DANS LE TEMPS LONG
-
A. LA MODERNISATION ET LA CONSOLIDATION DE LA
FILIÈRE DOIVENT CONTINUER D'ÊTRE ENCOURAGÉES
-
B. PROMOUVOIR L'ATTRACTIVITÉ DE LA
FILIÈRE ET L'APPARIEMENT ENTRE LES DISPOSITIFS DE FORMATION ET LES
COMPÉTENCES RECHERCHÉES PAR LE SECTEUR
-
C. LE DÉFI CRUCIAL DE LA
DÉCARBONATION DU TRANSPORT AÉRIEN SUPPOSE UN APPUI PUBLIC
STRUCTUREL AUX ACTIVITÉS DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
-
A. LA MODERNISATION ET LA CONSOLIDATION DE LA
FILIÈRE DOIVENT CONTINUER D'ÊTRE ENCOURAGÉES
-
I. LE SOUTIEN DU SECTEUR PENDANT LA CRISE A
ÉTÉ EFFICACE, MAIS LA SORTIE DES DISPOSITIFS TEMPORAIRES N'EST
PAS SANS RISQUES
-
TRAVAUX DE LA COMMISSION :
AUDITION POUR SUITE À DONNER
-
ANNEXE :
COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES