Rapport d'information n° 667 (2019-2020) de Mme Catherine MORIN-DESAILLY , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 22 juillet 2020
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CONCLUSIONS DES GROUPES DE TRAVAIL CHARGÉS
D'ÉTUDIER LES CONSÉQUENCES DE LA CRISE COVID-19
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I. CRÉATION
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A. PARER À L'URGENCE
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B. FACILITER LA RELANCE DE L'ACTIVITÉ
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C. AMÉLIORER L'EXERCICE DE LA
COMPÉTENCE CULTURELLE
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A. PARER À L'URGENCE
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II. PATRIMOINE
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A. LE SPECTRE D'UNE CRISE DURABLEMENT
ANCRÉE
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B. LES PRÉCONISATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL
POUR PRÉSERVER LA DYNAMIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DU
PATRIMOINE
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A. LE SPECTRE D'UNE CRISE DURABLEMENT
ANCRÉE
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III. ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
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A. LA DÉCISION DE ROUVRIR LES
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET LES ÉCOLES À PARTIR DU 11 MAI
: UNE ANNONCE SURPRISE, AUX MODALITÉS DE MISE EN oeUVRE MAL
DÉFINIES, ÉLABORÉES SANS CONCERTATION
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1. Une impression d'impréparation et
d'improvisation plus de 10 jours après l'annonce de cette
réouverture
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2. Des scénarii de travail ne reposant pas
sur un avis scientifique
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3. Une absence de réelle concertation
notamment avec les collectivités locales, partenaires essentiels du
scolaire et du périscolaire
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4. De nombreuses questions demeurent auxquelles ne
répondent pas les dernières déclarations du ministre de
l'éducation nationale
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1. Une impression d'impréparation et
d'improvisation plus de 10 jours après l'annonce de cette
réouverture
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B. LES ONZE PRÉCONISATIONS DU GROUPE DE
TRAVAIL : UN RETOUR PROGRESSIF, CONCERTÉ ET
SÉCURISÉ
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A. LA DÉCISION DE ROUVRIR LES
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET LES ÉCOLES À PARTIR DU 11 MAI
: UNE ANNONCE SURPRISE, AUX MODALITÉS DE MISE EN oeUVRE MAL
DÉFINIES, ÉLABORÉES SANS CONCERTATION
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IV. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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A. UNE GESTION DE LA CRISE GLOBALEMENT
RÉACTIVE ET CONCERTÉE
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B. LES POINTS DE VIGILANCE DU GROUPE DE
TRAVAIL
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C. LES PROPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES DU
GROUPE DE TRAVAIL
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1. Soutenir les formations professionnalisantes et
accompagner les jeunes diplômés 2020 à s'insérer sur
le marché du travail
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2. Financer le prolongement des contrats doctoraux
et postdoctoraux par une augmentation de la subvention pour charges de service
public des établissements publics d'enseignement supérieur et de
recherche
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3. Encourager et adapter l'accueil des
étudiants internationaux
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4. Mieux considérer les études de
santé
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5. Réfléchir à un plan de
rénovation des bâtiments universitaires comme facteur de relance
économique
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1. Soutenir les formations professionnalisantes et
accompagner les jeunes diplômés 2020 à s'insérer sur
le marché du travail
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A. UNE GESTION DE LA CRISE GLOBALEMENT
RÉACTIVE ET CONCERTÉE
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V. ENSEIGNEMENT AGRICOLE
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A. ÉTAT DES LIEUX DE L'ENSEIGNEMENT
AGRICOLE
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1. L'enseignement agricole fortement touché
par la crise de Covid-19 en raison de ses spécificités
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2. Une forte mobilisation des « trois
familles de l'enseignement agricole » pour assurer la
continuité pédagogique des élèves
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3. Préparer la reprise des cours avant les
vacances d'été
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4. Apporter un soutien scolaire et permettre un
renforcement des apprentissages
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1. L'enseignement agricole fortement touché
par la crise de Covid-19 en raison de ses spécificités
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B. AGIR POUR ÉCLAIRCIR L'AVENIR DE
L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE ASSOMBRI PAR LA CRISE DE COVID-19
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A. ÉTAT DES LIEUX DE L'ENSEIGNEMENT
AGRICOLE
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VI. ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À
L'ÉTRANGER
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A. LE RÉSEAU DE L'ENSEIGNEMENT
FRANÇAIS À L'ÉTRANGER CONFRONTÉ À LA PLUS
GRAVE CRISE DE SON HISTOIRE
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1. La fermeture progressive de la
quasi-totalité des établissements et la mise en place de la
continuité pédagogique
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2. Une continuité pédagogique
diversement perçue par les parents d'élèves
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3. La remise en cause des frais de
scolarité dans un contexte de crise économique et sociale dans la
plupart des pays
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4. Des établissements menacés de
grandes difficultés financières et d'une perte d'effectifs
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1. La fermeture progressive de la
quasi-totalité des établissements et la mise en place de la
continuité pédagogique
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B. LES MESURES DE SOUTIEN ANNONCÉES PAR LE
GOUVERNEMENT : UNE MÉTHODE CONTESTABLE, UN CONTENU ENCORE
FLOU
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1. Des annonces avant la mise au point d'un plan
de soutien global au réseau : une stratégie de communication
plus que d'action
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2. L'aménagement des bourses
scolaires : un dispositif satisfaisant, mais un calibrage
budgétaire à surveiller
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3. L'avance de l'Agence France Trésor
à l'AEFE : un soutien indispensable, mais un support financier pas
acceptable en l'état
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1. Des annonces avant la mise au point d'un plan
de soutien global au réseau : une stratégie de communication
plus que d'action
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C. LES PROPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES DU
GROUPE DE TRAVAIL EN VUE DU PLAN DE SOUTIEN AU RÉSEAU
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A. LE RÉSEAU DE L'ENSEIGNEMENT
FRANÇAIS À L'ÉTRANGER CONFRONTÉ À LA PLUS
GRAVE CRISE DE SON HISTOIRE
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VII. RECHERCHE
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A. UNE MOBILISATION EXCEPTIONNELLE DE LA
COMMUNAUTÉ DE RECHERCHE FRANÇAISE CONTRE LA COVID-19
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B. LE MANQUE DE STRATÉGIE NATIONALE DE
RECHERCHE SUR LA COVID-19 ET L'ABSENCE DE STRUCTURE DE PILOTAGE UNIQUE
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C. UNE CRISE RÉVÉLATRICE DES
CARENCES STRUCTURELLES DU SYSTÈME DE RECHERCHE FRANÇAIS
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D. LA DÉMARCHE ET L'INTÉGRITÉ
SCIENTIFIQUES À L'ÉPREUVE MÉDIATIQUE
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A. UNE MOBILISATION EXCEPTIONNELLE DE LA
COMMUNAUTÉ DE RECHERCHE FRANÇAISE CONTRE LA COVID-19
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VIII. LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES
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A. ANTICIPER LA REPRISE D'ACTIVITÉ
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1. Pour les salles de cinéma, donner
rapidement de la visibilité sur la date de réouverture
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2. Définir les conditions sanitaires de
reprise de l'activité
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3. Rapidement définir les contours du fonds
d'indemnisation annoncé par le Président de la République
le 6 mai
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4. Sécuriser juridiquement
l'activité en associant l'Etat, les compagnies d'assurance et les
collectivités locales
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1. Pour les salles de cinéma, donner
rapidement de la visibilité sur la date de réouverture
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B. COMPENSER L'IMPACT DE LA CRISE POUR
ÉVITER LA DÉBÂCLE
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C. SE PROJETER DANS L'APRÈS
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A. ANTICIPER LA REPRISE D'ACTIVITÉ
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IX. MÉDIAS AUDIOVISUELS
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A. UNE MOBILISATION DES MÉDIAS AUDIOVISUELS
PENDANT LA CRISE SANITAIRE À SALUER
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B. DES ACTEURS FRANÇAIS DURABLEMENT
AFFAIBLIS FACE À DES CONCURRENTS ANGLO-SAXONS PORTÉS PAR LES
NOUVEAUX USAGES
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1. Un secteur des médias durablement
affaibli par la crise sanitaire
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a) « Une crise sans
précédent » pour les médias privés
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b) Les incertitudes concernant l'avenir de France
Télévisions
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c) Les difficultés propres à la
radio publique
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d) La situation très précaire des
radios indépendantes et des télévisions locales
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e) Un impact limité sur l'audiovisuel
extérieur
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f) Le groupe Canal + « à la
croisée des chemins »
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g) Un secteur de la production fortement
impacté par la crise sanitaire
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a) « Une crise sans
précédent » pour les médias privés
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2. Un certain retard dans la mobilisation des
soutiens publics aux médias
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1. Un secteur des médias durablement
affaibli par la crise sanitaire
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A. UNE MOBILISATION DES MÉDIAS AUDIOVISUELS
PENDANT LA CRISE SANITAIRE À SALUER
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X. PRESSE
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XI. SPORT
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XII. JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
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A. LE SECTEUR ASSOCIATIF : UN ACTEUR ESSENTIEL DE
LA SOLIDARITÉ ET DU VIVRE ENSEMBLE, GRAND OUBLIÉ PAR LES POUVOIRS
PUBLICS PENDANT CETTE CRISE
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B. LA CRISE DE COVID-19 A DÉMONTRÉ
PLUS QUE JAMAIS L'UTILITÉ DU SERVICE CIVIQUE
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C. ENTRE ACTIVITÉ QUASI-NULLE DEPUIS
DÉBUT MARS ET FLOU SUR LA MISE EN PLACE DES COLONIES DE VACANCES
« STUDIEUSES » : LE SECTEUR DU TOURISME ASSOCIATIF
INQUIET POUR SON AVENIR
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1. Classes vertes, colonies de vacances, formation
au BAFA : un arrêt brutal d'activité depuis le mois de mars
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2. Une volonté politique de redynamiser les
colonies de vacances, mais de nombreuses questions demeurent
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a) Des modalités de vacances en perte de
vitesse, remises à l'ordre du jour en raison de la crise de
Covid-19
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b) Conditions sanitaires, prise en charge du
surcoût, encadrement : de trop nombreuses questions freinent la
relance des colonies de vacances
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c) La nécessité de rassurer et de
convaincre les familles pour toucher le « public cible » et
redynamiser les colonies de vacances
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a) Des modalités de vacances en perte de
vitesse, remises à l'ordre du jour en raison de la crise de
Covid-19
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3. Les colonies de vacances « studieuses
» : un programme annoncé et mis en avant par le gouvernement mais
aux contours encore flous à moins de deux mois des vacances
d'été
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1. Classes vertes, colonies de vacances, formation
au BAFA : un arrêt brutal d'activité depuis le mois de mars
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D. PENSER L'APRÈS-CRISE
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A. LE SECTEUR ASSOCIATIF : UN ACTEUR ESSENTIEL DE
LA SOLIDARITÉ ET DU VIVRE ENSEMBLE, GRAND OUBLIÉ PAR LES POUVOIRS
PUBLICS PENDANT CETTE CRISE
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I. CRÉATION
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1. TRAVAUX EN COMMISSION SUR LES
CONSÉQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE À
L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 SUR LES SECTEURS DE LA COMPÉTENCE
DE LA COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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ANNEXES
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Auditions de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation
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Audition de M. Jean-Michel
Blanquer,
ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Audition de M. Franck Riester, ministre de
la culture
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Audition de M. Christophe d'Enfert, directeur
scientifique de l'institut Pasteur
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Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des
sports
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Audition de M. Didier Guillaume,
ministre de l'agriculture et de l'alimentation
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Audition de M. Gabriel Attal,
secrétaire d'État auprès du ministre
de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne,
secrétaire d'État
auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Auditions de Mme Frédérique Vidal,
ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de
l'innovation