Météo France : Des prévisions de qualité, mais des adaptations nécessaires

Rapport d'information n° 264 (2004-2005) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 mars 2005

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• AVANT PROPOS
  
• TRAVAUX DE LA COMMISSION
  
  
  AUDITION CONJOINTE DE M. JEAN-PIERRE BEYSSON, PRÉSIDENT DIRECTEUR GÉNÉRAL DE MÉTÉO-FRANCE, DE M. JEAN-FRANÇOIS BÉNARD, PRÉSIDENT DE LA 7ÈME CHAMBRE DE LA COUR DES COMPTES ET DE M. FRANÇOIS PERDRIZET, DIRECTEUR DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES AU MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, SUR LA COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES RELATIVE À MÉTÉO-FRANCE (22 MARS 2005)
  
• ANNEXES
  
• L'ACCOMPLISSEMENT DES MISSIONS
  
  • I. L'EXPLOITATION OPERATIONNELLE
    
    • A. LA PRODUCTION MÉTÉOROLOGIQUE
      
      • 1. La modernisation de l'observation
        
      • 2. La prévision numérique : assimilation et modélisation
        
        • a) Des besoins de calcul importants
          
        • b) La modélisation
          
        • c) Les collaborations européennes et la mise en commun de moyens
          
    • B. LES MISSIONS INSTITUTIONNELLES ET LES ACTIVITÉS COMMERCIALES
      
      • 1. Les missions institutionnelles
        
        • a) La vigilance météorologique
          
        • b) Les limites des missions institutionnelles de l'établissement.
          
      • 2. Les activités commerciales
        
        • a) L'apparition de la concurrence
          
        • b) La professionnalisation de la fonction commerciale
          
        • c) Les principes de tarification
          
  • II. LES AUTRES MISSIONS
    
    • A. LE DÉVELOPPEMENT ET LA RECHERCHE
      
      • 1. Le pilotage du développement et de la recherche
        
      • 2. Une recherche de bon niveau mais faiblement valorisée
        
    • B. L'ECOLE NATIONALE DE LA MÉTÉOROLOGIE
      
      • 1. Les effectifs
        
      • 2. Des coûts de formation élevés
        
      • 3. La collaboration avec d'autres établissements d'enseignement
        
    • C. LA PRÉSENCE DE MÉTÉO-FRANCE DANS LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
      
• L'ORGANISATION DE METEO-FRANCE
  
  • I. LES SERVICES CENTRAUX
    
    • A. L'ORGANISATION GÉNÉRALE DES SERVICES
      
    • B. DES SERVICES CENTRAUX RÉPARTIS SUR TROIS SITES
      
  • II. L'ORGANISATION TERRITORIALE
    
    • A. LA PRÉSENCE TERRITORIALE DE MÉTÉO-FRANCE
      
      • 1. Les directions interrégionales
        
      • 2. Les Centres Départementaux de la Météorologie et les stations d'observation
        
    • B. LES JUSTIFICATIONS DE L'ÉCHELON DÉPARTEMENTAL
      
• LA GESTION DU PERSONNEL
  
  • I. LE CADRE GÉNÉRAL
    
    • A. LES CARACTÉRISTIQUES DU PERSONNEL DE MÉTÉO-FRANCE
      
      • 1. Les effectifs
        
      • 2. Les particularités de la gestion des ressources humaines
        
        • a) Le régime de travail dit en « service permanent »
          
        • b) Les « brigades de réserve »
          
        • c) La persistance d'un certain égalitarisme en matière indemnitaire
          
        • d) La prise en compte de l'ancienneté dans les procédures de mutation
          
    • B. LES MODALITÉS DE VERSEMENT DES RÉMUNÉRATIONS
      
    • C. LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS
      
  • II. LES ÉVOLUTIONS MARQUANTES
    
    • A. L'AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
      
      • 1. Le dispositif général du mécanisme d'ARTT
        
      • 2. La question des personnels en service permanent
        
      • 3. La création de 75 emplois
        
    • B. L'INTÉGRATION DANS LE CORPS DES PONTS ET CHAUSSÉES
      
      • 1. Les modalités de la fusion et le rattrapage indemnitaire
        
      • 2. Les conséquences de la fusion sur le régime indemnitaire des autres corps techniques de Météo-France
        
    • C. LE PROTOCOLE DGAC DU 7 DÉCEMBRE 2000
      
  • III. LE RÉGIME INDEMNITAIRE
    
    • A. L'INCOMPLÈTE PUBLICATION DES TEXTES INDEMNITAIRES
      
    • B. LE VERSEMENT DE PRIMES SANS TEXTE APPLICABLE : LE CIAV
      
• LES QUESTIONS FINANCIÈRES
  
  • I. LES COMPTES
    
    • A. LES PROBLÈMES COMPTABLES
      
    • B. LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
      
    • C. EVOLUTION GÉNÉRALE DES PRODUITS ET DES CHARGES
      
      • 1. L'évolution des charges
        
      • 2. L'évolution des produits
        
      • 3. L'évolution du résultat
        
  • II. LE BUDGET
    
    • A. L'ORGANISATION COMPTABLE ET LES OUTILS DE GESTION
      
    • B. LA PROCÉDURE BUDGÉTAIRE
      
  • III. LA COMMANDE PUBLIQUE
    
• ANNEXE