Drogue : l'autre cancer

Rapport de commission d'enquête n° 321 (2002-2003) de M. Bernard PLASAIT et Mme Nelly OLIN , fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 3 juin 2003

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• COMPTES RENDUS DES VISITES ET DÉPLACEMENTS
  EFFECTUÉS PAR LA COMMISSION D'ENQUÊTE
  
  • Compte rendu du déplacement à la maison d'arrêt de Paris-La Santé
    
    (6 mars 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement au centre de soins spécialisé
    Saint-Germain Pierre Nicolle
    
    (6 mars 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement au centre de jour de l'hôpital Saint-Antoine
    
    (6 mars 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement à Valenciennes
    
    (13 mars 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement en Suède
    
    (20 et 21 mars 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement à Saint-Martin
    
    (du 3 au 6 avril 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement à Vienne
    
    (10 et 11 avril 2003)
    
    
  • Compte rendu du déplacement aux Pays-Bas
    
    (24 et 25 avril 2003)
    
    
• PROCÈS-VERBAUX DES AUDITIONS EFFECTUÉES
  PAR LA COMMISSION D'ENQUÊTE
  
  • Audition de M. le Professeur Roger NORDMANN,
    membre de l'Académie nationale de médecine
    
    (5 février 2003)
    
  • Audition de M. le Professeur Bernard ROQUES,
    membre de l'Académie des sciences, auteur du rapport sur les « problèmes posés par la dangerosité des drogues »
    
    (5 février 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Léon HOVNANIAN,
    président du Centre national d'information sur la drogue (CNID)
    
    (5 février 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Francis CURTET,
    psychiatre, spécialiste de la toxicomanie
    
    (5 février 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Patrick MURA,
    président de la Société française de toxicologie analytique
    
    (12 février 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Didier JAYLE,
    président de la Mission interministérielle de lutte
    contre la drogue et la toxicomanie (MILDT),
    vice-président du conseil d'administration
    de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
    
    (12 février 2003)
    
  • Audition de M. le Professeur Lucien ABENHAÏM,
    directeur général de la santé
    
    (12 février 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Gilbert PÉPIN,
    expert en pharmacologie et toxicologie
    
    (12 février 2003)
    
  • Audition de Mme Nicole MAESTRACCI,
    conseiller à la Cour d'appel de Paris,
    ancienne présidente de la Mission interministérielle de lutte
    contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
    
    (26 février 2003)
    
  • Audition de M. Jacques FRANQUET,
    préfet de la Dordogne, premier vice-président de l'Organe international
    de contrôle des stupéfiants (OICS)
    
    (26 février 2003)
    
  • Audition de M. Jean-Luc SALADIN, médecin
    
    (26 février 2003)
    
  • Audition de M. le Professeur Philippe-Jean PARQUET,
    président de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT),
    et de M. Jean-Michel COSTES, directeur
    
    (5 mars 2003)
    
  • Audition de M. Pierre MUTZ,
    directeur général de la gendarmerie nationale,
    et du colonel Christophe METAIS,
    chef du bureau de police judiciaire
    à la direction de la Gendarmerie nationale
    
    (5 mars 2003)
    
  • Audition de Mme le Docteur Véronique VASSEUR,
    médecin hospitalier
    
    (5 mars 2003)
    
  • Audition de M. le Professeur Renaud TROUVÉ,
    pharmacologue
    
    (5 mars 2003)
    
  • Audition de M. Alain EHRENBERG,
    sociologue, directeur de recherche au CNRS
    
    (12 mars 2003)
    
  • Audition de M. Michel BOUCHET,
    chef de la Mission de lutte anti-drogue (MILAD)
    
    (12 mars 2003)
    
  • Audition de M. Hugues LAGRANGE,
    sociologue au CNRS-OSC
    
    (12 mars 2003)
    
  • Audition de M. Xavier RAUFER,
    chargé de cours à l'institut de criminologie de Paris,
    université Panthéon-Assas (Paris II)
    
    (12 mars 2003)
    
  • Audition de M. Yves BOT,
    Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
    
    (19 mars 2003)
    
  • Audition de M. Bernard PETIT,
    Commissaire principal, chef de l'Office central
    pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (OCRTIS)
    
    (19 mars 2003)
    
  • Audition de M. CABALLERO,
    professeur à l'Université de Paris X, avocat à la Cour de Paris,
    président du Mouvement de légalisation contrôlée
    
    (19 mars 2003)
    
  • Audition de Mme Edwige ANTIER,
    pédiatre
    
    (19 mars 2003)
    
  • Audition de M. Jean-Pierre CARBUCCIA-BERLAND,
    directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
    
    (26 mars 2003)
    
  • Audition de M. Gérard PEUCH,
    commissaire divisionnaire, chef de la brigade des stupéfiants à la Direction de la police judiciaire de la préfecture de police de Paris
    
    (26 mars 2003)
    
  • Audition de M. Didier LALLEMENT,
    directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
    
    (26 mars 2003)
    
    
  • Audition de M. Gérard TCHOLAKIAN,
    membre de la commission libertés et droits de l'homme au
    Conseil national des barreaux (CNB)
    
    (26 mars 2003)
    
  • Audition de M. Jean-François LAMOUR,
    ministre des sports
    
    (2 avril 2003)
    
  • Audition de M. Pierre CARDO,
    député, maire de Chanteloup-les-Vignes
    
    (2 avril 2003)
    
  • Audition de Mme Catherine DOMINGO,
    substitut du Procureur de la République de Bayonne
    
    (2 avril 2003)
    
  • Audition de M. Luc FERRY,
    ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
    
    (2 avril 2003)
    
  • Audition de M. Jean-Pierre LHOMME,
    responsable des missions « échange de seringue » et « bus méthadone » à l'association Médecins du monde
    
    (9 avril 2003)
    
  • Audition de Mme Marie-Christine D'WELLES,
    fondatrice de l'association Enfance sans drogue,
    présidente de l'Observatoire de la psychiatrie
    
    (9 avril 2003)
    
  • Audition de M. Serge LEBIGOT,
    président de l'association France sans drogue
    
    (9 avril 2003)
    
  • Audition de M. Dominique PERBEN,
    Garde des sceaux, ministre de la justice
    
    (9 avril 2003)
    
  • Mme Nadine POINSOT,
    présidente de l'association « Marilou »
    
    (23 avril 2003)
    
  • Audition de Mme Marie-Françoise CAMUS,
    présidente de l'association « Le Phare »
    
    (23 avril 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Michel HAUTEFEUILLE,
    psychiatre au Centre médical Marmottan à Paris,
    directeur de la société d'enseignement et de recherche en toxicomanie,
    ancien président de l'association « Imagine »
    
    (23 avril 2003)
    
  • Audition de Nicolas SARKOZY,
    ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
    
    (23 avril 2003)
    
  • Audition de Jean-François MATTÉI,
    ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées
    
    (23 avril 2003)
    
  • Audition de Xavier DARCOS,
    ministre délégué à l'Enseignement scolaire
    
    (23 avril 2003)
    
  • M. Michel SETBON,
    chercheur au laboratoire d'économie et de sociologie du travail
    du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de M. François-Georges LAVACQUERIE,
    membre du Collectif d'information et de recherche cannabique (CIRC)
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de Mme Lucile RABILLER,
    membre conseiller de la Fédération des parents d'élèves
    de l'enseignement public (PEEP)
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de M. Michel BOYON,
    président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD)
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de M. François MONGIN,
    directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI),
    et de M. Gérard ESTAVOYER,
    directeur national du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de M. Alain QUÉANT,
    sous-directeur de la police territoriale à
    la Direction de la police urbaine de proximité
    
    (29 avril 2003)
    
  • Audition de M. François HERVÉ,
    président de l'association nationale des intervenants en toxicomanie (ANIT)
    
    (30 avril 2003)
    
  • Audition de M. Faride HAMANA,
    secrétaire général de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
    
    (30 avril 2003)
    
  • Audition de Mme Marie CHOQUET,
    chercheur à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
    
    (30 avril 2003)
    
  • Audition de M. le Docteur Raymond TRARIEUX,
    président de l'Association pour l'étude des conduites addictives et des conséquences sur l'aptitude médico-professionnelle
    
    (30 avril 2003)
    
  • Audition de M. le Professeur Claude GOT,
    président du Collège scientifique de
    l'Observatoire français des Drogues et Toxicomanies (OFDT)
    
    (30 avril 2003)