Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2023 : Médias, livre et industries culturelles
17 novembre 2022 :
Budget 2023 - Médias, livre et industries culturelles
( rapport général - première lecture )
- Par M. Roger KAROUTCHI
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Synthèse du rapport (308 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (343 Koctets)
- Disponible au format PDF (1,4 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 115 (2022-2023) de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (1,4 Moctet)
Synthèse du rapport (308 Koctets)
- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
LA MISSION « MÉDIAS, LIVRE ET
INDUSTRIES CULTURELLES » : UNE SORTIE DE CRISE QUI INVITE À RÉEXAMINER LES DISPOSITIFS EXISTANTS
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UNE PROGRESSION DES CRÉDITS DE 6 %
DONT LA PERTINENCE N'APPARAÎT PAS JUSTIFIÉE
- II. LE PROGRAMME « LIVRE ET INDUSTRIES
CULTURELLES » : DES FINANCEMENTS INSUFFISANTS ?
- A. UNE ACTION EN FAVEUR DU LIVRE A
REDÉFINIR
- 1. Un financement principalement tourné vers
les opérateurs
- a) Près de 90 % des crédits de
l'action sont dédiés à la Bibliothèque nationale de
France, à la Bibliothèque publique d'information et au Centre
national du Livre
- b) La Bibliothèque nationale de
France : tonneau des Danaïdes de la mission
- (1) Des travaux inévitables mais
sous-financés
- (2) Le projet de nouveau pôle de conservation
des collections
- (3) Des personnels insuffisants ?
- a) Près de 90 % des crédits de
l'action sont dédiés à la Bibliothèque nationale de
France, à la Bibliothèque publique d'information et au Centre
national du Livre
- 2. Un soutien à l'industrie du livre
à réévaluer ?
- 1. Un financement principalement tourné vers
les opérateurs
- B. QUEL FINANCEMENT POUR LE CENTRE NATIONAL DE LA
MUSIQUE ?
- A. UNE ACTION EN FAVEUR DU LIVRE A
REDÉFINIR
- III. LE FINANCEMENT DU CINÉMA
FRANÇAIS FACE AU DÉFI DE LA BAISSE DE LA
FRÉQUENTATION
- A. UNE TRAJECTOIRE DE PROGRESSION DES RECETTES
PRUDENTE
- B. UNE BAISSE À VENIR DES DÉPENSES
DU FONDS DE SOUTIEN COMPENSÉE PAR UNE EXPLOSION DE LA DÉPENSE
FISCALE
- C. UN SOUTIEN À RÉINVENTER ?
- A. UNE TRAJECTOIRE DE PROGRESSION DES RECETTES
PRUDENTE
- I. LE PROGRAMME « PRESSE ET
MÉDIAS » : UNE PROGRESSION DES CRÉDITS DE 6 %
DONT LA PERTINENCE N'APPARAÎT PAS JUSTIFIÉE
- DEUXIÈME PARTIE
LE COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS
« AVANCES À L'AUDIOVISUEL PUBLIC » : UNE ANNÉE DE TRANSITION, UNE ABSENCE D'AMBITION
- I. UN NOUVEAU MODE DE FINANCEMENT QUI NE
PRÉSENTE PAS TOUTES LES GARANTIES
- II. UN BUDGET TRANSITOIRE ?
- I. UN NOUVEAU MODE DE FINANCEMENT QUI NE
PRÉSENTE PAS TOUTES LES GARANTIES
- LES MODIFICATIONS CONSIDÉRÉES COMME
ADOPTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 49, ALINÉA 3 DE LA CONSTITUTION
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
