Rapport général n° 138 (2020-2021) de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN , fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2020
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
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PREMIÈRE PARTIE
LES GRANDS ENJEUX BUDGÉTAIRES DE LA MISSION « TRAVAIL ET EMPLOI » EN 2021
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I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS
DEMANDÉS EN 2021, EN RUPTURE AVEC PLUSIEURS ANNÉES DE
DIMINUTION
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A. UNE AUGMENTATION DE 3 % DES CRÉDITS
DEMANDÉS EN 2021 SUR LE PÉRIMÈTRE DE LA MISSION
« TRAVAIL ET EMPLOI »
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B. UN BUDGET « FACIALEMENT »
CONFORME À LA PROGRAMMATION TRIENNALE 2020-2022
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C. EN 2021, LA MISSION « PLAN DE
RELANCE » APPORTERAIT DES FINANCEMENTS COMPLÉMENTAIRES MASSIFS
À LA POLITIQUE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, AU RISQUE D'UNE CERTAINE
ILLISIBILITÉ BUDGÉTAIRE
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D. LA POURSUITE DE LA TRAJECTOIRE DE DIMINUTION DES
EFFECTIFS S'INSCRIT DANS LE CADRE D'UNE PROFONDE RÉFORME DE
L'ORGANISATION TERRITORIALE DU MINISTÈRE
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A. UNE AUGMENTATION DE 3 % DES CRÉDITS
DEMANDÉS EN 2021 SUR LE PÉRIMÈTRE DE LA MISSION
« TRAVAIL ET EMPLOI »
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II. LES CRÉDITS ET LES EMPLOIS DES
OPÉRATEURS
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I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS
DEMANDÉS EN 2021, EN RUPTURE AVEC PLUSIEURS ANNÉES DE
DIMINUTION
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DEUXIÈME PARTIE
LES PRINCIPALES POLITIQUES PUBLIQUES PORTÉES PAR LA MISSION « TRAVAIL ET EMPLOI » EN 2021
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I. UNE POLITIQUE DE L'EMPLOI MARQUÉE PAR LA
MONTÉE EN PUISSANCE DES DISPOSITIFS D'INSERTION
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A. LES POLITIQUES DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI SE
DÉPLOIERONT EN 2021 DANS UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
BOULEVERSÉ PAR LA CRISE SANITAIRE
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B. UNE RÉHABILITATION DES CONTRATS
AIDÉS ?
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C. LES DISPOSITIFS ADRESSÉS AUX PUBLICS LES
PLUS ÉLOIGNÉS DE L'EMPLOI : L'INSERTION PAR
L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, LES ENTREPRISES ADAPTÉES ET
L'EXPÉRIMENTATION TERRITORIALE VISANT À RÉSORBER LE
CHÔMAGE DE LONGUE DURÉE
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1. L'insertion par l'activité
économique s'affirme comme une priorité de la politique de
l'emploi
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2. Dans un contexte de réforme des
entreprises adaptées, les aides aux postes qui leur sont allouées
continuent de mobiliser des moyens conséquents
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3. Une extension à venir de
l'expérimentation « Territoires zéro chômeur
de longue durée »
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1. L'insertion par l'activité
économique s'affirme comme une priorité de la politique de
l'emploi
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D. LE PLAN D'INVESTISSEMENT DANS LES
COMPÉTENCES SERAIT FORTEMENT RENFORCÉ PAR LE PLAN DE
RELANCE
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E. LES « EMPLOIS
FRANCS » : UN DISPOSITIF QUI PEINE À MONTER EN
PUISSANCE
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F. UNE SUPPRESSION REGRETTABLE DES CRÉDITS
ALLOUÉS AUX MAISONS DE L'EMPLOI
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G. QUELLE EFFICACITÉ POUR LES POLITIQUES DE
L'EMPLOI FACE À LA CRISE ?
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A. LES POLITIQUES DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI SE
DÉPLOIERONT EN 2021 DANS UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
BOULEVERSÉ PAR LA CRISE SANITAIRE
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II. LES POLITIQUES DU TRAVAIL
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I. UNE POLITIQUE DE L'EMPLOI MARQUÉE PAR LA
MONTÉE EN PUISSANCE DES DISPOSITIFS D'INSERTION
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LES MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES