Rapport général n° 147 (2018-2019) de Mme Fabienne KELLER , fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
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PROGRAMME 203
« INFRASTRUCTURES ET SERVICES DE TRANSPORTS »
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I. LE GOUVERNEMENT SOUHAITE AUGMENTER DE 40 %
LE BUDGET CONSACRÉ AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT SUR LA
PÉRIODE 2018-2022 PAR RAPPORT À LA PÉRIODE
2013-2017
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A. LE CONSEIL D'ORIENTATION DES INFRASTRUCTURES
(COI) A PROPOSÉ AU GOUVERNEMENT TROIS SCÉNARIOS DE PROGRAMMATION
FINANCIÈRE PLURIANNUELLE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
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B. LA PROGRAMMATION FINANCIÈRE
ANNONCÉE PAR LE GOUVERNEMENT S'APPUIE SUR LE SCÉNARIO N° 2
DU COI LÉGÈREMENT REVU À LA BAISSE
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C. COMME LE PRÉVOIT LA PROGRAMMATION
PLURIANNUELLE ÉLABORÉE PAR LE GOUVERNEMENT, L'AFITF VERRA SES
MOYENS AUGMENTER DE 10 % EN 2019
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1. La répartition des crédits de
l'AFITF en 2019 tend plutôt à favoriser la modernisation des
réseaux existants et les transports du quotidien
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2. Le montant des restes à payer de l'AFITF
devrait légèrement diminuer en 2018, tout comme la dette de
l'établissement vis-à-vis de SNCF Réseau
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3. Alors qu'il n'est nullement garanti que l'AFITF
perçoive effectivement les 2,7 milliards d'euros que lui promet le
Gouvernement, 500 millions d'euros de recettes supplémentaires devront
être dégagées dès 2020
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1. La répartition des crédits de
l'AFITF en 2019 tend plutôt à favoriser la modernisation des
réseaux existants et les transports du quotidien
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A. LE CONSEIL D'ORIENTATION DES INFRASTRUCTURES
(COI) A PROPOSÉ AU GOUVERNEMENT TROIS SCÉNARIOS DE PROGRAMMATION
FINANCIÈRE PLURIANNUELLE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
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II. UN PROGRAMME 203 PRINCIPALEMENT
DÉDIÉ AUX SERVICES DE TRANSPORT
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A. LES CRÉDITS DU PROGRAMME 203
AUGMENTERONT EN 2019 DE 5,5 % EN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE 2,3 % EN
CRÉDITS DE PAIEMENT
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B. LA MODERNISATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES
INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES RESTERONT EXCLUSIVEMENT FINANCÉS PAR
DES FONDS DE CONCOURS EN 2019
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C. L'EFFORT EN FAVEUR DE L'ENTRETIEN DU
RÉSEAU ROUTIER NATIONAL NON CONCÉDÉ, TRÈS
DÉGRADÉ, VA AUGMENTER DE 25 % SUR LA PÉRIODE
2018-2022
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D. DANS LA MESURE OÙ LES CONTRATS
ÉTAT-RÉGIONS 2015-2020 NE DEVRAIENT ÊTRE
RÉALISÉS QU'À 60 % EN 2020, IL EST HAUTEMENT PROBABLE
QU'ILS SERONT PROLONGÉS JUSQU'EN 2022
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E. PARMI LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME 203,
MÉRITENT D'ÊTRE SIGNALÉS LA POURSUITE DE LA HAUSSE DES
CRÉDITS CONSACRÉS AU DRAGAGE DES PORTS AINSI QUE LE FINANCEMENT
DE NOUVELLES LIGNES AÉRIENNES D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
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A. LES CRÉDITS DU PROGRAMME 203
AUGMENTERONT EN 2019 DE 5,5 % EN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE 2,3 % EN
CRÉDITS DE PAIEMENT
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III. LES TROIS GRANDS OPÉRATEURS DU
PROGRAMME FONT FACE À D'IMPORTANTS DÉFIS FINANCIERS
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A. SNCF RÉSEAU, QUI BÉNÉFICIE
DE NOMBREUX SOUTIENS FINANCIERS DE L'ÉTAT, POURSUIT LE GRAND PLAN DE
MODERNISATION DU RÉSEAU STRUCTURANT ET BÉNÉFICIERA D'UN
ASSAINISSEMENT DE SA SITUATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA
RÉFORME VOTÉE AU PRINTEMPS 2018
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1. Porter à 3,6 milliards d'euros par
an le montant des investissements en faveur du réseau structurant le
plus circulé devrait permettre de véritablement le
moderniser
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2. Si l'État va reprendre 35 milliards
d'euros de dettes de SNCF Réseau, l'opérateur devra
également améliorer sa productivité pour éviter de
s'endetter de nouveau
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3. Les crédits d'intervention du programme
203 à destination de SNCF Réseau augmenteront en 2019 et
l'opérateur bénéficiera également d'une hausse des
transferts en provenance de l'AFITF
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1. Porter à 3,6 milliards d'euros par
an le montant des investissements en faveur du réseau structurant le
plus circulé devrait permettre de véritablement le
moderniser
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B. ALORS QUE LA CONSTRUCTION DES PREMIÈRES
LIGNES DU GRAND PARIS EXPRESS A DÉBUTÉ, LA SOCIÉTÉ
DU GRAND PARIS EST CONFRONTÉE À LA RÉÉVALUATION
À LA HAUSSE DES COÛTS DU PROJET, DÉSORMAIS ESTIMÉ
À 35 MILLIARDS D'EUROS
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1. Le coût du Grand Paris Express est
désormais estimé à 35 milliards d'euros
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2. La montée en puissance du Grand Paris
Express va se poursuivre en 2019 avec la poursuite des travaux de génie
civil sur la ligne 15 sud et les travaux préparatoires des lignes 14 sud
et 16
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a) Des dépenses d'investissement et
d'intervention en forte progression en 2018
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b) Des recettes qui devront être
renforcées pour tenir compte de la hausse du coût du projet
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c) Un recours de plus en plus important à
l'emprunt
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d) La SGP va enfin voir ses effectifs augmenter
substantiellement à compter de 2019
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a) Des dépenses d'investissement et
d'intervention en forte progression en 2018
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1. Le coût du Grand Paris Express est
désormais estimé à 35 milliards d'euros
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C. VOIES NAVIGABLES DE FRANCE VA PERCEVOIR DES
CRÉDITS D'INVESTISSEMENTS SUPPLÉMENTAIRES DE L'AFITF POUR MENER
À BIEN LA RÉNOVATION DE SON RÉSEAU
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A. SNCF RÉSEAU, QUI BÉNÉFICIE
DE NOMBREUX SOUTIENS FINANCIERS DE L'ÉTAT, POURSUIT LE GRAND PLAN DE
MODERNISATION DU RÉSEAU STRUCTURANT ET BÉNÉFICIERA D'UN
ASSAINISSEMENT DE SA SITUATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA
RÉFORME VOTÉE AU PRINTEMPS 2018
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I. LE GOUVERNEMENT SOUHAITE AUGMENTER DE 40 %
LE BUDGET CONSACRÉ AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT SUR LA
PÉRIODE 2018-2022 PAR RAPPORT À LA PÉRIODE
2013-2017
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PROGRAMME
205
« SÉCURITÉ ET AFFAIRES MARITIMES, PÊCHE ET AQUACULTURE »
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A. LA SÉCURITÉ ET LA
SÛRETÉ MARITIME, BIEN QU'AU CoeUR DES MISSIONS DE L'ÉTAT EN
MER, VERRONT LEURS CRÉDITS NETTEMENT DIMINUER EN 2019
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B. LA STABILITÉ DES CRÉDITS DE
FORMATION ET DES ACTIONS EN FAVEUR DES GENS DE MER NE TRADUIT PAS ENCORE
D'AMÉLIORATION DE LA GESTION DE L'ÉCOLE NATIONALE
SUPÉRIEURE MARITIME (ENSM)
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C. LES EXONÉRATIONS DE CHARGES PATRONALES
EN FAVEUR DU TRANSPORT MARITIME SERONT STABLES EN 2019 POUR SOUTENIR UN SECTEUR
QUI FAIT FACE À UNE TRÈS FORTE CONCURRENCE AU NIVEAU
MONDIAL
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D. DES CRÉDITS EN FAVEUR DE L'ACTION
INTERMINISTÉRIELLE DE LA MER EN HAUSSE DE 77,8 % EN AE ET DE 28,3 % EN
CP EN RAISON DE L'ACQUISITION DE NOUVEAUX PATROUILLEURS
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A. LA SÉCURITÉ ET LA
SÛRETÉ MARITIME, BIEN QU'AU CoeUR DES MISSIONS DE L'ÉTAT EN
MER, VERRONT LEURS CRÉDITS NETTEMENT DIMINUER EN 2019
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COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE
« SERVICES NATIONAUX DE TRANSPORT CONVENTIONNÉS DE VOYAGEURS »
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I. CES TROIS DERNIÈRES ANNÉES,
L'OFFRE DE LIGNES DE TRAINS D'ÉQUILIBRE DU TERRITOIRE A
ÉTÉ PROFONDÉMENT REVUE ET A FAIT L'OBJET D'UNE NOUVELLE
CONVENTION ENTRE L'ETAT ET SNCF MOBILITÉS
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A. FRÉQUENTATION EN BAISSE, SATISFACTION
DES CLIENTS EN RECUL, DÉGRADATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE :
LA RÉFORME DES LIGNES TET ÉTAIT INDISPENSABLE
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B. AU TERME DE LA RÉFORME DES TRAINS
D'ÉQUILIBRE DU TERRITOIRE (TET), L'ÉTAT RESTERA L'AUTORITÉ
ORGANISATRICE DE DEUX LIGNES DE NUIT ET DE SIX LIGNES DE JOUR
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C. LE TRANSFERT DE LIGNES TET AUX RÉGIONS
SE POURSUIVRA EN 2019 ET SE TRADUIRA PAR UNE HAUSSE DE LA COMPENSATION QUE
L'ÉTAT LEUR VERSERA POUR COMPENSER LE DÉFICIT D'EXPLOITATION DE
CES LIGNES
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D. LE CONTRAT ÉTAT-SNCF 2016-2020 RELATIF
AUX TRAINS D'ÉQUILIBRE DU TERRITOIRE MET L'ACCENT SUR LA
PRODUCTIVITÉ DE L'OPÉRATEUR ET LA QUALITÉ DU SERVICE
OFFERT AUX VOYAGEURS
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A. FRÉQUENTATION EN BAISSE, SATISFACTION
DES CLIENTS EN RECUL, DÉGRADATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE :
LA RÉFORME DES LIGNES TET ÉTAIT INDISPENSABLE
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II. LE MATÉRIEL ROULANT DES LIGNES TET
DEVRAIT ÊTRE PROFONDÉMENT RENOUVELÉ DANS LES ANNÉES
À VENIR GRÂCE À DES SUBVENTIONS DE L'AFITF, QUI
REPRÉSENTERONT PLUS DE 3,5 MILLIARDS D'EUROS
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A. LA DIMINUTION DE - 10,2 % EN 2019 DES
CRÉDITS CONSACRÉS À LA MAINTENANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU
MATÉRIEL ROULANT PORTÉS PAR LE COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE...
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B. ...NE DOIT PAS MASQUER L'EFFORT FINANCIER
CONSIDÉRABLE - PLUS DE 3,5 MILLIARDS D'EUROS - QUE VA CONSENTIR L'AFITF
SUR CE POSTE DE DÉPENSES EN 2019 ET DANS LES ANNÉES QUI
SUIVRONT
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A. LA DIMINUTION DE - 10,2 % EN 2019 DES
CRÉDITS CONSACRÉS À LA MAINTENANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU
MATÉRIEL ROULANT PORTÉS PAR LE COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE...
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I. CES TROIS DERNIÈRES ANNÉES,
L'OFFRE DE LIGNES DE TRAINS D'ÉQUILIBRE DU TERRITOIRE A
ÉTÉ PROFONDÉMENT REVUE ET A FAIT L'OBJET D'UNE NOUVELLE
CONVENTION ENTRE L'ETAT ET SNCF MOBILITÉS
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LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES