LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Crédits « Transition énergétique et climat »
Personnes entendues par M. François Calvet, rapporteur pour avis

Mercredi 9 novembre 2022

- Agence nationale de l'habitat (ANAH) : Mme Valérie MANCRET-TAYLOR , directrice générale.

- Ministère de la transition écologique - Direction générale de l'énergie et du climat : M. Laurent MICHEL , directeur général.

- Syndicat des énergies renouvelables (SER) : MM. Jules NYSSEN , président, Alexandre ROESCH , délégué général.

Crédits « Recherche dans le domaine de l'énergie, du développement
et de la mobilité durables »
Personnes entendues par M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis

Mardi 25 octobre 2022

- Institut polaire français Paul Émile Victor (IPEV) : Mme Nathalie METZLER , directrice adjointe.

- Université Gustave Eiffel - IFSTTAR : M. Jean-Bernard KOVARIK , vice-président, en charge de l'appui aux politiques publiques.

- Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) : M. Raymond COINTE , directeur général.

Jeudi 27 octobre 2022

- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives : Mme Marie-Astrid RAVON-BERENGUER , directrice financière et des programmes.

- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) : MM. Patrice BUESO , directeur de la stratégie, Jean-Christophe NIEL , directeur général, Mme Emmanuelle MUR , responsable des relations institutionnelles (secrétariat général).

- Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) : M. Hervé CHARRUE , directeur général adjoint - directeur de la recherche et du développement.

- IFP Énergies nouvelles : M. Pierre-Franck CHEVET , président, Mme Catherine RIVIÈRE , directrice générale adjointe.

Mercredi 2 novembre 2022

- Commissariat général au développement durable : MM. Thierry COURTINE , chef de service de la recherche et de l'innovation, Romain DUGLUÉ , chef du bureau des affaires financières et des marchés.

LA LOI EN CONSTRUCTION

Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :

http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjlf2023.html

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