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TurcProjet de loi de finances pour 2023 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
17 novembre 2022 :
Budget 2023 - Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
( avis - première lecture )
- Par MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Synthèse du rapport (1 Moctet)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (146 Koctets)
- Disponible au format PDF (1,5 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 119 (2022-2023) de MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (1,5 Moctet)
Synthèse du rapport (1 Moctet)
- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET AU CLIMAT
- I. UNE DÉVIATION DE LA TRAJECTOIRE DE
VERDISSEMENT DES DÉPENSES PUBLIQUES
- II. DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES : L'URGENCE D'ACCÉLÉRER
- III. RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE : CHANGER D'ÉCHELLE POUR RÉDUIRE
RÉELLEMENT LES CONSOMMATIONS DES BÂTIMENTS
- A. MAPRIMERÉNOV' : UN DISPOSITIF
À MIEUX ÉVALUER ET MIEUX CIBLER
- B. « FONDS VERT » POUR LA
RÉNOVATION DU BÂTI PUBLIC : UN PANSEMENT SUR UNE JAMBE DE
BOIS ?
- A. MAPRIMERÉNOV' : UN DISPOSITIF
À MIEUX ÉVALUER ET MIEUX CIBLER
- I. UNE DÉVIATION DE LA TRAJECTOIRE DE
VERDISSEMENT DES DÉPENSES PUBLIQUES
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA RECHERCHE
DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ DURABLES
- I. AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA
COMMISSION
- EXAMENS EN COMMISSION
- Examen en commission - Crédits
« Transition énergétique et
climat »
(Mercredi 23 novembre 2022)
- Examen en commission - Crédits
« Recherche dans le domaine de l'énergie, du
développement et de la mobilité durables »
(Mercredi 16 novembre 2022)
- Audition de M. Christophe
Béchu,
ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
(Mercredi 2 novembre 2022)
- Examen en commission - Crédits
« Transition énergétique et
climat »
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
